Equipe1 :Droit de la Famille et Société(DFS)
Nom -Chef d’équipe TCHOUAR Djilali
objectif de la recherche menée par l’équipe
L’existence d’un code de la famille distinct du code civil est une certitude considérable dans notre système juridique. La spécificité de la famille résulte dans notre pays de sa dépendance par rapport à des critères constitutionnels et religieux. Mais, en-est-il de même des autres pays de la méditerranée?
Or, il est notoire que notre code de la famille se caractérise par son extrême concision et peu explicite dans ses prescriptions. Ses auteurs ont laissé certaines questions sans solutions en plus des règles antinomiques qu’il renferme. Que va faire le juge, obligé de se prononcer dans chaque litige qui lui est soumis, lorsque la loi est obscure, incomplète, muette ou contradictoire ? N’y aurait-il pas lieu de voir dans les arrêts de principe comme une règle du droit? Cette acception de la jurisprudence est-elle, de nos jours, nécessaire à la compréhension des droits méditerranéens de la famille. L’ordre public matrimonial en est-il suffisamment protégé? Que faut-il penser des mariages des intersexuels, des transsexuels, des homosexuels, de la polygamie, de la tutelle matrimoniale, etc.? Qu'en-est-il des causes de démariage et de la stabilité familiale?
Fondements Scientifiques
Le travail de l’équipe consiste :
1.- à relever l’effectivité des dispositions juridiques en matière familiale dans les pays méditerranéens ;
2.- de mesurer l'acculturation juridique de certaines règles compte tenu du changement social qu'ont connu les sociétés méditerranéennes ;
3.- Egalité des sexes dans le cadre familial;
Liste exhaustive des membres de l’équipe
| Nom et prénom(s) | Grades |
|---|---|
| KHEDDAM Hadjira | Maitre Assistant classe A |
| ALLAL Amel | Maitre Assistant classe A |
| HAFEDI Souad | Maitre Assistant classe A |
| ZAIR Fatima Zohra | Maitre Assistant classe A |
| CHEBOURO Noria | Doctorant |
| MIMOUNA Souad | Doctorant |
| MERNIZ Fatima | Doctorant |
| AZZOUZ Abdelhamid |
Doctorant |
Equipe2 :Droit de l’Enfance et de l’Adolescence(DEA)
Nom –Chef d’équipe: AMIDOU Zakia ép. TCHOUAR
objectif de la recherche menée par l’équipe
L'enfant est le point de convergence de plusieurs vérités. Il en est ainsi de la vérité du sang, de la vérité tirée de la morale sociale, de la vérité religieuse, etc. Mais, l'évolution des mœurs, les découvertes biologiques et médicales, voire psychologiques ainsi que les différentes conventions internationales s'y rapportant ont modifié d'une manière considérable les droits de l'enfant. De mineur frappé d'incapacité qu'il était, il devient sujet de droit, qu'il faut nécessairement sauvegarder. Il convient alors, de préciser si les différents droits des paysméditerranéens ont réellement opté pour cette protection.Or, l’acuité de la question du droit de l'enfance s’est trouvée aggravée par la diversification des branches du droit concernées par le sujet. C'est dire que la résolution de cette question interpelle de nos jours toutes les branches du droit : droit de la famille, droit social, droit fiscal, droit pénal, droit commercial, droit médical, droit civil, droit international privé et public.
Fondements Scientifiques
1.- Droits de l’enfant dans le contexte méditerranéen2.- Tutelle et émancipation
3.- La garde des enfants et changement social
4.- Filiation et progrès scientifiques
5.- Intérêt des enfants
Liste exhaustive des membres de l’équipe
| Nom et prénom(s) | Grades |
|---|---|
| MEHTAL Amina | Maitre Assistant classe A |
| DALLAL Ouarda | Maitre Assistant classe A |
| BEKHADA Hamza | Maitre Assistant classe A |
| FASSI Abdallah | Doctorant |
| TEFIANI Mokhtaria | Doctorant |
| BELDJILALI Khaled | Doctorant |
| BOUZIANE Abdelbaki | Doctorant |
Equipe3 :Droit Economique(DE)
Nom -Chef d’équipe DAIM Belkacem
objectif de la recherche menée par l’équipe
Cet espace méditerranéen est propice à y déployer l’esprit d’entreprise, et la croissance économique survient à point pour alimenter cet esprit. Non seulement le flux des relations nord/sud va connaître une émergence dans le droit dit des affaires, commercial, industriel, financier, mais également pourrait entrainer une certaine stabilité économique.Pour cela, il y a lieu de chercher et de mettre en lumière les insuffisances des textes juridiques régissant de telles relations aussi bien sur le plan interne qu’international. C’est un champ considérable. Il n’est pas question d’écrire ici l’anatomie du droit économique en général. Notre objectif est seulement de rechercher dans quelle mesure le droit économique des deux rives a changé mais aussi peut être résisté au changement. Y‘a-t-il une complémentarité entre ces différents droits ? S’accorderont-ils ?
Fondements Scientifiques
1. Coopération économique entre les pays méditerranéens et entraves législatives2. Droits de la consommation et de la concurrence
3. Droit des opérations bancaires (modes de crédits, leasing, factoring, crédoc, etc.)
4. Insuffisances règlementaires en matière économique
5. Entreprises, sociétés et établissements financiers
Liste exhaustive des membres de l’équipe
| Nom et prénom(s) | Grades |
|---|---|
| TCHOUAR Kheir-Eddine | Professeur |
| HADJ ALI Badreddine | Maitre Assistant classe A |
| BENMANSOUR Fatiha | Maitre Assistant classe A |
| SEDDIKI Nabila | Maitre Assistant classe A |
| ABDELLAOUI Djawed | Maitre Assistant classe A |
| DAIM Naouel | Maitre Assistant classe B |
| BOUZIDI Iliès | Maitre Assistant classe B |
| BOUFELDJA Abderahman | Doctorant |
| EL-AHCENE Mohamed | Doctorant |
| BENAHMED Houria | Doctorant |
| MOULAY Hachemi | Doctorant |
| El-AIDI Abdelkader | Doctorant |
Equipe4 :L’Internationalisation des Droits et Droit médical(IDM)
Nom -Chef d’équipe MAMOUN Abdelkrim
objectif de la recherche menée par l’équipe
La difficulté est déjà grande de tenter une synthèse du domaine de ces droits en organisant le tracé de leurs frontières, étant donné l’ampleur de la matière. L’éclairage des conflits de lois va permettre de montrer non seulement la complexité des liens qui unissent les différentes parties mais également le tracé de la frontière des différentes lois régissant aussi bien les relations contractuelles que les faits extracontractuels.Et de manière générale les droits de la rive nord de la méditerranée vont être utilisés avec les droits de la rive sud pour l’aspect comparatif de ce travail, qui occupe une place non moins importante en la matière. Où est la différence ? Y’a-t-il lieu de parler dans ce contexte d’une internationalisation des droits et ce, quelle que soit la matière à traiter ? Y’a-t-il lieu d’unifier le droit médical dans ces pays?
Fondements Scientifiques
1. Conflits de lois dans le bassin méditerranéen2. Ordre public, abus de droit
3. Découvertes médicales et biologiques et droits des pays méditerranéens
4. Recherche vers une unification des législations méditerranéennes
5. Responsabilité médicale
Liste exhaustive des membres de l’équipe
| Nom et prénom(s) | Grades |
|---|---|
| BAAZIZ Ahmed | Maitre Assistant classe B |
| BENAOUDA Senouci | Maitre Assistant classe B |
| DJEDOUI Mohamed A | Maitre Assistant classe B |
| ALLAK Abdelkader | Doctorant |
| BAHMAOUI Cherif | Doctorant |
| KADIDER Ismail | Doctorant |